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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERSCIENCE
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SCAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCAN
INTERSCIENCE, SARL

Numéro de dépôt :
92422013
Date de dépôt :
22/05/1992
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
22/05/2022

Présentation de la marque SCAN

Déposée le 22 mai 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERSCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « SCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERSCIENCE domicilié(e) 30 Chemin du Bois des Arpents - 78860 - ST NOM LA BRETECHE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERSCIENCE, SARL domicilié(e) 30 chemin du Bois des Arpents - 78860 - ST NOM LA BRETECHE - France.

La marque SCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCAN est expirée depuis le 22 mai 2022.

INTERSCIENCE a également déposé les autres marques suivantes : BagControl , SaniFood , PETRIPILE , INOXIDOL , LedCounter , BAGOPEN , INOXIDOL , Malaxeur MINIMIX , CoolMix , GRAVIMAT


INTERSCIENCE, SARL - 30 Chemin du Bois des Arpents - 78860 - ST NOM LA BRETECHE - France


INTERSCIENCE, SARL - 30 chemin du Bois des Arpents - 78860 - ST NOM LA BRETECHE - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2002 n°2221245 - Publication au BOPI 2002-05-15

Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468594 - Publication au BOPI 2008-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2012 n°2489372 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-19

Appareils et instruments scientifiques,nautiques,géodésiques, électriques,photographiques,cinématographiques,optiques,de pesage,de mesurage,de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement,la transmission,la reproduction du son ou des images;supportsd'enregistrement magnétiques,disques accoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses,machines à calculer,équipement pour le traitement de l' information et les ordinateurs; extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux,médicaux, dentaires et vétérinaires,membres,yeux et dents artificiels; articles othopédiques;matériel de suture

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.