Déposée le 20 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERSCIENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MiniPump » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-28 du 15 juillet 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERSCIENCE domicilié(e) 30 chemin du Bois des Arpents - 78160 - SAINT NOM LA BRETECHE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERSCIENCE domicilié(e) 30 chemin du Bois des Arpents - 78160 - SAINT NOM LA BRETECHE - France.
La marque MiniPump a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERSCIENCE, SARL - 30 chemin du Bois des Arpents - 78160 - SAINT NOM LA BRETECHE - France
INTERSCIENCE - 30 chemin du Bois des Arpents - 78160 - SAINT NOM LA BRETECHE - France
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Inscription le 22 janvier 2015 - Rejet partiel n°641179 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-22
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
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