Déposée le 13 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERSCIENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BagLite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERSCIENCE domicilié(e) 30 chemin du Bois des Arpents - 78860 - SAINT NOM LA BRETECHE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERSCIENCE domicilié(e) 30 chemin du Bois des Arpents - 78860 - SAINT NOM LA BRETECHE - France.
La marque BagLite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERSCIENCE, SARL - 30 chemin du Bois des Arpents - 78860 - SAINT NOM LA BRETECHE - France
INTERSCIENCE - 30 chemin du Bois des Arpents - 78860 - SAINT NOM LA BRETECHE - France
Inscription le 26 mai 2003 - retrait partiel n°371362 - Publication au BOPI 2003-05-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2012 n°2512283 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-11
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques (sacs pour l'analyse microbiologiques) ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériels pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants sanitaires, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, instruments électriques d'analyses microbiologiques, photographiques, cinématographiques, optiques, appareils de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériels de suture. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréements), sacs (sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac), matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer) ; matières textiles fibreuses brutes.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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