Marque renouvelée - Marque en vigueur

BagControl
INTERSCIENCE, SARL

Numéro de dépôt :
3194351
Date de dépôt :
13/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2022
BagControl de INTERSCIENCE

Présentation de la marque BagControl

Déposée le 13 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERSCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BagControl » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERSCIENCE domicilié(e) 30 chemin du Bois des Arpents - 78860 - SAINT NOM LA BRETECHE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERSCIENCE domicilié(e) 30 chemin du Bois des Arpents - 78860 - SAINT NOM LA BRETECHE - France.

La marque BagControl a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BagControl arrivera à expiration en date du 13 novembre 2022.

INTERSCIENCE a également déposé les autres marques suivantes : SaniFood , PETRIPILE , INOXIDOL , LedCounter , BAGOPEN , INOXIDOL , Malaxeur MINIMIX , CoolMix , GRAVIMAT , AGARTOP


INTERSCIENCE, SARL - 30 chemin du Bois des Arpents - 78860 - SAINT NOM LA BRETECHE - France


INTERSCIENCE - 30 chemin du Bois des Arpents - 78860 - SAINT NOM LA BRETECHE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2012 n°2512284 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-11

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques (sacs pour l'analyse microbiologiques) ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériels pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants sanitaires, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, intruments électriques d'analyses microbiologiques, photographiques, cinématographiques, optiques, appareils de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériels de suture. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréements) , sacs (sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac) , matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer) ; matières textiles fibreuses brutes.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.