Déposée le 22 mai 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERSCIENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES),
la marque française « BAGCLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-24 du 24 juillet 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERSCIENCE domicilié(e) 100 Route de Ste Gemme - 78860 - ST NOM LA BRETECHE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERSCIENCE, SARL domicilié(e) 30 Chemin du Bois des Arpents - 78860 - ST NOM LA BRETECHE - France.
La marque BAGCLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERSCIENCE, SARL - 100 Route de Ste Gemme - 78860 - ST NOM LA BRETECHE - France
INTERSCIENCE, SARL - 30 Chemin du Bois des Arpents - 78860 - ST NOM LA BRETECHE - France
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2002 n°2221243 - Publication au BOPI 2002-05-15
Inscription le 29 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248667 - Publication au BOPI 1998-01-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41
Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2012 n°2489363 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-19
Appareils et instruments scientifiques,nautiques,géodésiques, électriques,photographiques,cinématographiques,optiques,de pesage,de mesurage,de signalisation,de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement,la transmission,la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques,disques accoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses,machines à calculer,équipement pour le traitement de l' information et les ordinateurs; extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires,membres,yeux et dents artificiels; articles orthopédiques;matériel de suture.Caoutchouc,gutta-percha,gomme,amiante,mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer,à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Barrettes de fermeture plastique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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