Marque enregistrée - Marque en non vigueur

parcoursBOIS de l'arbre aux systèmes constructifs
Association Interprofessionnelle pour le Développement de la Filière Bois Rhône-Alpes-FIBRA Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3329605
Date de dépôt :
15/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/12/2014
parcoursBOIS de l\'arbre aux systèmes constructifs de Interprofessionnelle pour le Développement de la Filière Bois Rhône-Alpes-FIBRA

Présentation de la marque parcoursBOIS de l'arbre aux systèmes constructifs

Déposée le 15 décembre 2004 par l'association loi 1901 Interprofessionnelle pour le Développement de la Filière Bois Rhône-Alpes-FIBRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « parcoursBOIS de l'arbre aux systèmes constructifs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 Interprofessionnelle pour le Développement de la Filière Bois Rhône-Alpes-FIBRA domicilié(e) BP 2028, 34 rue Casimir Périer,69228 LYON Cedex 02 - 69228 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 872 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIBRA domicilié(e) BP 2028, 34 rue Casimir Périer,69228 LYON CEDEX 02 - 69228 - France.

La marque parcoursBOIS de l'arbre aux systèmes constructifs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329605.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque parcoursBOIS de l'arbre aux systèmes constructifs est expirée depuis le 15 décembre 2014.


Association Interprofessionnelle pour le Développement de la Filière Bois Rhône-Alpes-FIBRA Association Loi 1901 - BP 2028, 34 rue Casimir Périer,69228 LYON Cedex 02 - 69228 - France - SIREN 330872078


FIBRA - BP 2028, 34 rue Casimir Périer,69228 LYON CEDEX 02 - 69228 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Construction transportable non métallique (à savoir : en bois). Diffusion de matériel publicitaire. Organisation d'expositions accueillant du public et de manifestations accueillant du public à buts commerciaux ou de publicité. Publication de textes (autres que des textes publicitaires) d'information, édition multimédia et production audiovisuelle. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Architecture. Décoration d'intérieure. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.