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Marques déposées par l'association loi 1901 Interprofessionnelle du Lapin des Hauts de France
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VOLAILLES DU CH'TI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLAILLES DU CH'TI
Association Interprofessionnelle du Lapin des Hauts de France

Numéro de dépôt :
3214712
Date de dépôt :
12/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
12/03/2013
VOLAILLES DU CH\'TI de Interprofessionnelle du Lapin des Hauts de France

Présentation de la marque VOLAILLES DU CH'TI

Déposée le 12 mars 2003 par l'association loi 1901 Interprofessionnelle du Lapin des Hauts de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « VOLAILLES DU CH'TI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 Interprofessionnelle du Lapin des Hauts de France domicilié(e) 140, Boulevard de la Liberté , B.P. 1177,59013 LILLE Cedex - 59013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 932 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Interprofessionnelle du Lapin des Hauts de France domicilié(e) 140, Boulevard de la Liberté , B.P. 1177, Président C. CATTEAU,59013 LILLE Cedex - France.

La marque VOLAILLES DU CH'TI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLAILLES DU CH'TI est expirée depuis le 12 mars 2013.

Interprofessionnelle du Lapin des Hauts de France a également déposé les autres marques suivantes : Lapin des Hauts de France , LAPIN DU CH'TI , LAPIN DES HAUTS DE FRANCE LA PROXIMITE... ...L'ATOUT FRAICHEUR REGION NORD PAS DE CALAIS , LE LAPIN DES HAUTS DE FRANCE , Lapin du plat pays CARACTERISTIQUES CERTIFIEES Alimentation 100% végétale, minérale et vitaminique, dont 65% minimum de matières premières riches en fibres et issues de céréales. Age à l'abattage : 70 jours minimum. No 00596280 , LAPIN DES Beffrois... l'Atout Fraîcheur


Association Interprofessionnelle du Lapin des Hauts de France - 140, Boulevard de la Liberté , B.P. 1177,59013 LILLE Cedex - 59013 - France - SIREN 381932573


Association Interprofessionnelle du Lapin des Hauts de France - 140, Boulevard de la Liberté , B.P. 1177, Président C. CATTEAU,59013 LILLE Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

– volailles Franches. – volailles vivantes. – viandes de volailles. – plats cuisines contenant de la volaille.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.