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Marques déposées par l'association loi 1901 INTERPROFESSIONNELLE DU LAPIN DES HAUTS DE FRANCE
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LE LAPIN DES HAUTS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LAPIN DES HAUTS DE FRANCE
ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU LAPIN DES HAUTS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
95559461
Date de dépôt :
16/02/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2005

Présentation de la marque LE LAPIN DES HAUTS DE FRANCE

Déposée le 16 février 1995 par l'association loi 1901 INTERPROFESSIONNELLE DU LAPIN DES HAUTS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE LAPIN DES HAUTS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 INTERPROFESSIONNELLE DU LAPIN DES HAUTS DE FRANCE domicilié(e) 140 Boulevard de la Liberté - B.P. 1177, 59013 LILLE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Interprofessionnelle du Lapin des Hauts de France - France.

La marque LE LAPIN DES HAUTS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LAPIN DES HAUTS DE FRANCE est expirée depuis le 16 février 2005.

INTERPROFESSIONNELLE DU LAPIN DES HAUTS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VOLAILLES DU CH'TI , Lapin des Hauts de France , LAPIN DU CH'TI , LAPIN DES HAUTS DE FRANCE LA PROXIMITE... ...L'ATOUT FRAICHEUR REGION NORD PAS DE CALAIS , Lapin du plat pays CARACTERISTIQUES CERTIFIEES Alimentation 100% végétale, minérale et vitaminique, dont 65% minimum de matières premières riches en fibres et issues de céréales. Age à l'abattage : 70 jours minimum. No 00596280 , LAPIN DES Beffrois... l'Atout Fraîcheur


ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU LAPIN DES HAUTS DE FRANCE - 140 Boulevard de la Liberté - B.P. 1177, 59013 LILLE CEDEX - France


Association Interprofessionnelle du Lapin des Hauts de France - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

- Viande de lapin - Carcasses de lapin - Morceaux découpés de lapin - Plats cuisinés de lapin ou à base de lapin - Animaux vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.