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Marques déposées par l'association loi 1901 INTERPROFESSIONNELLE DU LAPIN DES HAUTS DE FRANCE
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LAPIN DU CH'TI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LAPIN DU CH'TI
ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU LAPIN DES HAUTS DE FRANCE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3064801
Date de dépôt :
13/11/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2020

Présentation de la marque LAPIN DU CH'TI

Déposée le 13 novembre 2000 par l'association loi 1901 INTERPROFESSIONNELLE DU LAPIN DES HAUTS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LAPIN DU CH'TI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 INTERPROFESSIONNELLE DU LAPIN DES HAUTS DE FRANCE domicilié(e) 140 Boulevard de la liberté BP 1177 - 59013 - LILLE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 932 573 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association Interprofessionnelle du Lapin des Hauts de France domicilié(e) 140, Boulevard de la Liberté B.P. 1177 - 59013 - LILLE Cedex - France.

La marque LAPIN DU CH'TI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LAPIN DU CH'TI est expirée depuis le 13 novembre 2020.

INTERPROFESSIONNELLE DU LAPIN DES HAUTS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VOLAILLES DU CH'TI , Lapin des Hauts de France , LAPIN DES HAUTS DE FRANCE LA PROXIMITE... ...L'ATOUT FRAICHEUR REGION NORD PAS DE CALAIS , LE LAPIN DES HAUTS DE FRANCE , Lapin du plat pays CARACTERISTIQUES CERTIFIEES Alimentation 100% végétale, minérale et vitaminique, dont 65% minimum de matières premières riches en fibres et issues de céréales. Age à l'abattage : 70 jours minimum. No 00596280 , LAPIN DES Beffrois... l'Atout Fraîcheur


ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU LAPIN DES HAUTS DE FRANCE, Association loi 1901 - 140 Boulevard de la liberté BP 1177 - 59013 - LILLE Cedex - France - SIREN 381932573


Association Interprofessionnelle du Lapin des Hauts de France - 140, Boulevard de la Liberté B.P. 1177 - 59013 - LILLE Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2010 n°2451038 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-17

- Lapins.