Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAPIN DES HAUTS DE FRANCE LA PROXIMITE... ...L'ATOUT FRAICHEUR REGION NORD PAS DE CALAIS
ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU LAPIN DES HAUTS DE FRANCE (Association 1901)

Numéro de dépôt :
96615372
Date de dépôt :
07/03/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2006

Présentation de la marque LAPIN DES HAUTS DE FRANCE LA PROXIMITE... ...L'ATOUT FRAICHEUR REGION NORD PAS DE CALAIS

Déposée le 7 mars 1996 par l'association loi 1901 INTERPROFESSIONNELLE DU LAPIN DES HAUTS DE FRANCE (Association 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LAPIN DES HAUTS DE FRANCE LA PROXIMITE... ...L'ATOUT FRAICHEUR REGION NORD PAS DE CALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 INTERPROFESSIONNELLE DU LAPIN DES HAUTS DE FRANCE (Association 1901 domicilié(e) 140 Boulevard de la liberté - B.P. 1177, 59013 LILLE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Interprofessionnelle du Lapin des Hauts de France - France.

La marque LAPIN DES HAUTS DE FRANCE LA PROXIMITE... ...L'ATOUT FRAICHEUR REGION NORD PAS DE CALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615372.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAPIN DES HAUTS DE FRANCE LA PROXIMITE... ...L'ATOUT FRAICHEUR REGION NORD PAS DE CALAIS est expirée depuis le 7 mars 2006.

INTERPROFESSIONNELLE DU LAPIN DES HAUTS DE FRANCE (Association 1901 a également déposé les autres marques suivantes : VOLAILLES DU CH'TI , Lapin des Hauts de France , LAPIN DU CH'TI , LE LAPIN DES HAUTS DE FRANCE , Lapin du plat pays CARACTERISTIQUES CERTIFIEES Alimentation 100% végétale, minérale et vitaminique, dont 65% minimum de matières premières riches en fibres et issues de céréales. Age à l'abattage : 70 jours minimum. No 00596280 , LAPIN DES Beffrois... l'Atout Fraîcheur


ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU LAPIN DES HAUTS DE FRANCE (Association 1901) - 140 Boulevard de la liberté - B.P. 1177, 59013 LILLE CEDEX - France


Association Interprofessionnelle du Lapin des Hauts de France - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

- Viande de lapin - Carcasse de lapin - Morceaux découpés de lapin - Plats cuisinés de lapin ou à base de lapin; sauces (condiments) - Animaux vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.