Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Interprofessionnelle du Haricot Tarbais
/
HARICOT TARBAIS TRADITION
Marque expirée - Marque en non vigueur

HARICOT TARBAIS TRADITION
Association Interprofessionnelle du Haricot Tarbais, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1639337
Date de dépôt :
18/04/1989
Lieu de dépôt :
TARBES
Date d'expiration :
18/04/2019
HARICOT TARBAIS TRADITION de Interprofessionnelle du Haricot Tarbais

Présentation de la marque HARICOT TARBAIS TRADITION

Déposée le 18 avril 1989 par l'association loi 1901 Interprofessionnelle du Haricot Tarbais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARBES), la marque française « HARICOT TARBAIS TRADITION »

Le déposant est l'association loi 1901 Interprofessionnelle du Haricot Tarbais domicilié(e) 4 chemin de Bastillac - 65000 - TARBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 688 733 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Interprofessionnelle du Haricot Tarbais domicilié(e) 4 chemin de Bastillac - 65000 - TARBES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HARICOT TARBAIS TRADITION est expirée depuis le 18 avril 2019.

Interprofessionnelle du Haricot Tarbais a également déposé les autres marques suivantes : Excellences du Haricot Tarbais , HARICOT TARBAIS TRADITION


Association Interprofessionnelle du Haricot Tarbais, Association Loi 1901 - 4 chemin de Bastillac - 65000 - TARBES - France - SIREN 410688733


Association Interprofessionnelle du Haricot Tarbais - 4 chemin de Bastillac - 65000 - TARBES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Renouvellement sans limitation n°2143889 - Publication au BOPI 1999-48

Inscription le 12 octobre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°286308 - Publication au BOPI 1999-10-12

Inscription le 30 septembre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°285746 - Publication au BOPI 1999-09-30

Inscription le 18 mai 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°277510 - Publication au BOPI 1999-05-18

Inscription le 18 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279516 - Publication au BOPI 1999-06-18

Demande de renouvellement le 6 mars 2009 n°2143889 - Publication au BOPI 2009-03-06

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2009 n°2400739 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-06

Haricot Tarbais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.