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Marques déposées par l'association loi 1901 INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE SOCIALE - A.I.P.S
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OMNIVIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OMNIVIA
ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE SOCIALE - A.I.P.S. (Association régie par la loi du 1er juillet 1901)

Numéro de dépôt :
1523110
Date de dépôt :
07/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2009

Présentation de la marque OMNIVIA

Déposée le 7 avril 1989 par l'association loi 1901 INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE SOCIALE - A.I.P.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OMNIVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE SOCIALE - A.I.P.S domicilié(e) 21, rue d'Uzes, 75002 PARIS (dossier no 2141329) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2141329) - France.

La marque OMNIVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OMNIVIA est expirée depuis le 7 avril 2009.

INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE SOCIALE - A.I.P.S a également déposé les autres marques suivantes : RUBELLES + , AIPS


ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE SOCIALE - A.I.P.S. (Association régie par la loi du 1er juillet 1901) - 21, rue d'Uzes, 75002 PARIS (dossier no 2141329) - France


NOVAMARK - (dossier no 2141329) - France


Renouvellement sans limitation le 1 avril 1999 n°2141329 - Publication au BOPI 1999-04-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Inscription le 22 avril 1999 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°276184 - Publication au BOPI 1999-04-22

Inscription le 23 mars 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°183350 - Publication au BOPI 1995-03-23

Inscription le 23 mars 1995 - Transmission de propriété n°183349 - Publication au BOPI 1995-03-23

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