Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE SOCIALE
/
AIPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIPS
ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE SOCIALE (Association selon la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1241930
Date de dépôt :
27/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/1993
AIPS de INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE SOCIALE

Présentation de la marque AIPS

Déposée le 27 juillet 1983 par l'association loi 1901 INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE SOCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AIPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE SOCIALE domicilié(e) 3, rue de l'Arrivée, 75749 PARIS CEDEX 15. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER. - France.

La marque AIPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIPS est expirée depuis le 27 juillet 1993.

INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE SOCIALE a également déposé les autres marques suivantes : RUBELLES + , OMNIVIA


ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE SOCIALE (Association selon la loi de 1901) - 3, rue de l'Arrivée, 75749 PARIS CEDEX 15. - France


CABINET PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Services d'assurance, de conseils en assurance, d'étude et recherche en assurances, étude de contrats d'assurance de groupe.