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Marques déposées par l'association loi 1901 Interprofessionnelle de dialogue social territorial et de développement des actions sociales et culturelles
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bul d'aires les avantages qui vous donnent de l'oxygène!
Marque enregistrée - Marque en vigueur

bul d'aires les avantages qui vous donnent de l'oxygène!
Association Interprofessionnelle de dialogue social territorial et de développement des actions sociales et culturelles, association

Numéro de dépôt :
4245815
Date de dépôt :
02/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/02/2026
bul d\'aires les avantages qui vous donnent de l\'oxygène! de Interprofessionnelle de dialogue social territorial et de développement des actions sociales et culturelles

Présentation de la marque bul d'aires les avantages qui vous donnent de l'oxygène!

Déposée le 2 février 2016 par l'association loi 1901 Interprofessionnelle de dialogue social territorial et de développement des actions sociales et culturelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « bul d'aires les avantages qui vous donnent de l'oxygène! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Interprofessionnelle de dialogue social territorial et de développement des actions sociales et culturelles domicilié(e) Maison de l'économie sociale et solidaire, 7 rue Sainte Claire Deville - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 267 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Interprofessionnelle de dialogue social territorial, Mme LEMAIRE Rachel domicilié(e) Maison de l'économie sociale et solidaire, 7 rue Sainte Claire Deville - 79000 - NIORT - France.

La marque bul d'aires les avantages qui vous donnent de l'oxygène! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245815.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bul d'aires les avantages qui vous donnent de l'oxygène! arrivera à expiration en date du 2 février 2026.


Association Interprofessionnelle de dialogue social territorial et de développement des actions sociales et culturelles, association - Maison de l'économie sociale et solidaire, 7 rue Sainte Claire Deville - 79000 - NIORT - France - SIREN 814267415


Association Interprofessionnelle de dialogue social territorial, Mme LEMAIRE Rachel - Maison de l'économie sociale et solidaire, 7 rue Sainte Claire Deville - 79000 - NIORT - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit.

Activités culturelles et de loisirs ; informations clés autour du dialogue social pour l'employeur et ses salariés : formation professionnelle, réseaux d'entrepreneurs, dispositifs d'aide, santé et sécurité au travail, gestion des compétences (formation).

Informations clés autour du droit du travail (services juridiques).