Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Le Veau d'Aveyron & du Ségala IRVA
Interprofession Régionale du Veau d'Aveyron (IRVA), Association

Numéro de dépôt :
3227443
Date de dépôt :
05/05/2003
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
05/05/2023
Le Veau d\'Aveyron & du Ségala IRVA de Interprofession Régionale du Veau d\'Aveyron (IRVA

Présentation de la marque Le Veau d'Aveyron & du Ségala IRVA

Déposée le 5 mai 2003 par la société Interprofession Régionale du Veau d'Aveyron (IRVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « Le Veau d'Aveyron & du Ségala IRVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est la société Interprofession Régionale du Veau d'Aveyron (IRVA domicilié(e) Carrefour de l'Agriculture - 12026 - RODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 986 050 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Interprofession Régionale du Veau d'Aveyron (IRVA) domicilié(e) Carrefour de l'Agriculture - 12026 - RODEZ - France.

La marque Le Veau d'Aveyron & du Ségala IRVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Veau d'Aveyron & du Ségala IRVA est expirée depuis le 5 mai 2023.


Interprofession Régionale du Veau d'Aveyron (IRVA), Association - Carrefour de l'Agriculture - 12026 - RODEZ - France - SIREN 389986050


Interprofession Régionale du Veau d'Aveyron (IRVA) - Carrefour de l'Agriculture - 12026 - RODEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2013 n°2529113 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-04-29

Inscription le 20 décembre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°743462 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-20

Viande de veau bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Veau d'Aveyron et du Ségala ” produits transformés (hâché, paupiettes, saucisses, crépinettes). Frais, surgelés, cuisinés ou en conserve ; tous ces produits bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Veau d'Aveyron et du Ségala ou étant issus de viande de Veau d'Aveyron et du Ségala ”. Animaux vivants : veau vivant élevé selon le cahier des charges du label rouge sur lequel se base l'indication géographique protégée “ Veau d'Aveyron et du Ségala ”. Matériels publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, affiches) diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, affiches).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).