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Marques déposées par la société Interprofession du Veau d'Aveyron (IRVA
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LE VEAU D'AVEYRON & DU SEGALA IRVA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE VEAU D'AVEYRON & DU SEGALA IRVA
Interprofession du Veau d'Aveyron (IRVA), Association

Numéro de dépôt :
93468221
Date de dépôt :
05/05/1993
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
05/05/2023

Présentation de la marque LE VEAU D'AVEYRON & DU SEGALA IRVA

Déposée le 5 mai 1993 par la société Interprofession du Veau d'Aveyron (IRVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « LE VEAU D'AVEYRON & DU SEGALA IRVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la société Interprofession du Veau d'Aveyron (IRVA domicilié(e) Carrefour de l'Agriculture - 12026 - RODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 986 050 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Interprofession du Veau d'Aveyron (IRVA) domicilié(e) Carrefour de l'Agriculture - 12026 - RODEZ - France.

La marque LE VEAU D'AVEYRON & DU SEGALA IRVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE VEAU D'AVEYRON & DU SEGALA IRVA est expirée depuis le 5 mai 2023.


Interprofession du Veau d'Aveyron (IRVA), Association - Carrefour de l'Agriculture - 12026 - RODEZ - France - SIREN 389986050


Interprofession du Veau d'Aveyron (IRVA) - Carrefour de l'Agriculture - 12026 - RODEZ - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 2003 n°2243023 - Publication au BOPI 2003-05-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2013 n°2529098 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-04-29

Inscription le 20 décembre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°743461 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-20

Viande Animaux vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.