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Marques déposées par l'association loi 1901 INTERPROFESSION DES VINS DE LOIRE
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vins de loire les vins qui ont un fleuve pour terroir
Marque expirée - Marque en non vigueur

vins de loire les vins qui ont un fleuve pour terroir
INTERPROFESSION DES VINS DE LOIRE ASSOCIATION Loi 1901

Numéro de dépôt :
3526191
Date de dépôt :
20/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2017
vins de loire les vins qui ont un fleuve pour terroir de INTERPROFESSION DES VINS DE LOIRE

Présentation de la marque vins de loire les vins qui ont un fleuve pour terroir

Déposée le 20 septembre 2007 par l'association loi 1901 INTERPROFESSION DES VINS DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « vins de loire les vins qui ont un fleuve pour terroir »

Le déposant est l'association loi 1901 INTERPROFESSION DES VINS DE LOIRE domicilié(e) 12 Rue Etienne Pallu, BP 61921,37019 TOURS Cedex 1 - 37019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 164 072 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERPROFESSION DES VINS DE LOIRE domicilié(e) 12 Rue Etienne Pallu, BP 61921,37019 TOURS Cedex 1 - 37019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vins de loire les vins qui ont un fleuve pour terroir est expirée depuis le 20 septembre 2017.

INTERPROFESSION DES VINS DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : e-terroir , Viniparis , Fines Bulles de Loire , La Loire aux trésors , Vininord , Cave touristique Vignoble de Loire , techniloire , Vitibreak , Caves touristiques Vignoble de Loire


INTERPROFESSION DES VINS DE LOIRE ASSOCIATION Loi 1901 - 12 Rue Etienne Pallu, BP 61921,37019 TOURS Cedex 1 - 37019 - France - SIREN 429164072


INTERPROFESSION DES VINS DE LOIRE - 12 Rue Etienne Pallu, BP 61921,37019 TOURS Cedex 1 - 37019 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine comportant le terme « Loire » ; eaux-de-vie bénéficiant de l'une des appellations d'origine comportant le terme « Loire ».

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.