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Marques déposées par INTERPROFESSION DES FRUITS ET LEGUMES D'ALSACE
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SAVEURS ET SOLEIL D'AUTOMNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAVEURS ET SOLEIL D'AUTOMNE
INTERPROFESSION DES FRUITS ET LEGUMES D'ALSACE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4392148
Date de dépôt :
28/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2027
SAVEURS ET SOLEIL D\'AUTOMNE de INTERPROFESSION DES FRUITS ET LEGUMES D\'ALSACE

Présentation de la marque SAVEURS ET SOLEIL D'AUTOMNE

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2017 par INTERPROFESSION DES FRUITS ET LEGUMES D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAVEURS ET SOLEIL D'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est INTERPROFESSION DES FRUITS ET LEGUMES D'ALSACE, ASSOCIATION domicilié(e) 11 RUE JEAN MERMOZ - 68127 - STE CROIX EN PLAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERPROFESSION DES FRUITS ET LEGUMES D'ALSACE, M. PIERRE LAMMERT domicilié(e) 11 RUE JEAN MERMOZ - 68127 - STE CROIX EN PLAINE - France.

La marque SAVEURS ET SOLEIL D'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS ET SOLEIL D'AUTOMNE arrivera à expiration en date du 28 septembre 2027.

INTERPROFESSION DES FRUITS ET LEGUMES D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS ET LÉGUMES D'ALSACE , Fruits et Légumes Bio D'ALSACE Savourez l'Alsace Produit du Terroir , FRUITS ET LEGUMES BIO D'ALSACE Savourez l'alsace produit du Terroir


INTERPROFESSION DES FRUITS ET LEGUMES D'ALSACE, ASSOCIATION - 11 RUE JEAN MERMOZ - 68127 - STE CROIX EN PLAINE - France


INTERPROFESSION DES FRUITS ET LEGUMES D'ALSACE, M. PIERRE LAMMERT - 11 RUE JEAN MERMOZ - 68127 - STE CROIX EN PLAINE - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Fruits et légumes frais ; Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Organisation d'expositions et de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires ;

Conduite de manifestations à but éducatif.