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Marques déposées par INTERPROFESSION DES FRUITS ET LEGUMES D'ALSACE
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FRUITS ET LEGUMES BIO D'ALSACE Savourez l'alsace produit du Terroir
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRUITS ET LEGUMES BIO D'ALSACE Savourez l'alsace produit du Terroir
INTERPROFESSION DES FRUITS ET LEGUMES D'ALSACE

Numéro de dépôt :
4529228
Date de dépôt :
27/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2029
FRUITS ET LEGUMES BIO D\'ALSACE Savourez l\'alsace produit du Terroir de INTERPROFESSION DES FRUITS ET LEGUMES D\'ALSACE

Présentation de la marque FRUITS ET LEGUMES BIO D'ALSACE Savourez l'alsace produit du Terroir

Déposée par voie électronique le 27 février 2019 par INTERPROFESSION DES FRUITS ET LEGUMES D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRUITS ET LEGUMES BIO D'ALSACE Savourez l'alsace produit du Terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est INTERPROFESSION DES FRUITS ET LEGUMES D'ALSACE domicilié(e) 11 RUE JEAN MERMOZ - 68127 - SAINTE CROIX EN PLAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERPROFESSION DES FRUITS ET LEGUMES D'ALSACE, Monsieur FABIEN DIGEL domicilié(e) 11 RUE JEAN MERMOZ - 68127 - SAINTE CROIX EN PLAINE - France.

La marque FRUITS ET LEGUMES BIO D'ALSACE Savourez l'alsace produit du Terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITS ET LEGUMES BIO D'ALSACE Savourez l'alsace produit du Terroir arrivera à expiration en date du 27 février 2029.

INTERPROFESSION DES FRUITS ET LEGUMES D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS ET LÉGUMES D'ALSACE , Fruits et Légumes Bio D'ALSACE Savourez l'Alsace Produit du Terroir , SAVEURS ET SOLEIL D'AUTOMNE


INTERPROFESSION DES FRUITS ET LEGUMES D'ALSACE - 11 RUE JEAN MERMOZ - 68127 - SAINTE CROIX EN PLAINE - France


INTERPROFESSION DES FRUITS ET LEGUMES D'ALSACE, Monsieur FABIEN DIGEL - 11 RUE JEAN MERMOZ - 68127 - SAINTE CROIX EN PLAINE - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés bénéficiant de l’indication géographique protégée « Choucroute d’Alsace » ; légumes surgelés bénéficiant de l’indication géographique protégée « Choucroute d’Alsace » ; légumes séchés bénéficiant de l’indication géographique protégée « Choucroute d’Alsace » ; légumes cuits bénéficiant de l’indication géographique protégée « Choucroute d’Alsace » ; confitures ; compotes ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Fruits frais ; légumes frais ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.