Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Interprofession Des Appellations Cidricoles
/
LES LAURIERS DE A.O.C. CIDRICOLES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES LAURIERS DE A.O.C. CIDRICOLES
Interprofession Des Appellations Cidricoles

Numéro de dépôt :
3311390
Date de dépôt :
03/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES LAURIERS DE A.O.C. CIDRICOLES de Interprofession Des Appellations Cidricoles

Présentation de la marque LES LAURIERS DE A.O.C. CIDRICOLES

Déposée le 3 septembre 2004 par la société Interprofession Des Appellations Cidricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES LAURIERS DE A.O.C. CIDRICOLES »

Le déposant est la société Interprofession Des Appellations Cidricoles domicilié(e) Immeuble Citipolis, 6, place Boston,14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - 14200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 561 335 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Interprofession Des Appellations Cidricoles domicilié(e) Immeuble Citipolis, 6, place Boston,14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - 14200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 44

Interprofession Des Appellations Cidricoles a également déposé les autres marques suivantes : CALVADOS Nouvelle Vogue , KALVA , CALVADOS TIME


Interprofession Des Appellations Cidricoles - Immeuble Citipolis, 6, place Boston,14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - 14200 - France - SIREN 775561335


Interprofession Des Appellations Cidricoles - Immeuble Citipolis, 6, place Boston,14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - 14200 - France


Inscription le 1 septembre 2005 - Rejet total n°417385 - Publication au BOPI 2005-09-01

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Cidres, digestifs (alcool et liqueur), boissons alcooliques, spiritueux. Produits agricoles. Services d'agriculture.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.