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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERPRODUCT
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PAGODE ROYALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAGODE ROYALE
INTERPRODUCT S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99824430
Date de dépôt :
17/11/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2009

Présentation de la marque PAGODE ROYALE

Déposée le 17 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERPRODUCT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAGODE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERPRODUCT domicilié(e) 76 A Rue Général de Gaulle, BP 120, 01104 OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 073 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERPRODUCT SARL INTERPRODUCT SARL - France.

La marque PAGODE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAGODE ROYALE est expirée depuis le 17 novembre 2009.

INTERPRODUCT a également déposé les autres marques suivantes : ORCHID GARDEN COLLECTION , FANTINI , INTERPRODUCT IMPORT EXPORT


INTERPRODUCT S.A.R.L. - 76 A Rue Général de Gaulle, BP 120, 01104 OYONNAX - France - SIREN 391073939


INTERPRODUCT SARL INTERPRODUCT SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres. Tissus à usage textile couvertures de lit et de table.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).