DEEP SEA
Présentation de la marque DEEP SEA
Déposée le 15 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) INTERPRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEEP SEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DEEP SEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEEP SEA est expirée depuis le 15 janvier 2013.
INTERPRAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 novembre 1999 - Changement d'adresse n°290538 - Publication au BOPI 1999-11-18
Renouvellement sans limitation le 12 août 2002 n°2226176 - Publication au BOPI 2002-08-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26
Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08
Inscription le 3 février 2010 - Changement de dénomination n°515042 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03