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Marques déposées par INTERPOLE
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SPANASOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPANASOL
INTERPOLE

Numéro de dépôt :
4542630
Date de dépôt :
11/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2029
SPANASOL de INTERPOLE

Présentation de la marque SPANASOL

Déposée par voie électronique le 11 avril 2019 par INTERPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPANASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est INTERPOLE domicilié(e) 12 rue François Perroux - 34670 - BAILLARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MSP AVOCATS, Madame Marie SONNIER-POQUILLON domicilié(e) 23 bis Rue Maguelone - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque SPANASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4542630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPANASOL arrivera à expiration en date du 11 avril 2029.

INTERPOLE a également déposé les autres marques suivantes : SPAÑASOL , , EL PICA D'OR , SPANOMAR , MEZOUNÏA , O MEU PAIS


INTERPOLE - 12 rue François Perroux - 34670 - BAILLARGUES - France


MSP AVOCATS, Madame Marie SONNIER-POQUILLON - 23 bis Rue Maguelone - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Charcuterie, salaison, plats cuisinés, produits à base de viande, légume, poisson et produits de la mer, bouillons culinaires, conserves de viandes ou de poissons ; viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, fromage, et produits laitiers, beurre, huile et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, glaces alimentaires, pain, biscuiterie, crêpes (alimentation), pâtisserie et confiserie, miel, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, crustacés vivants, agrumes ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire les boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; spiritueux distillés ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteur.