Déposée le 18 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) INTERPLUME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « DOWN PROJECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-04 du 24 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERPLUME domicilié(e) Z.I des Terres Douces,85210 SAINTE-HERMINE - 85210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 731 107 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France.
La marque DOWN PROJECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERPLUME SA Société Anonyme - Z.I des Terres Douces,85210 SAINTE-HERMINE - 85210 - France - SIREN 325731107
Cabinet Michel POUPON - 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04
Matières textiles fibreuses brutes ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; bourres (rembourrures) ; bourrette ; duvet (plumes) ; plumes pour le rembourrage ; édredons (plumes) ; plumes pour la literie ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) tissus et produits textiles (non compris dans d'autres classes) , à savoir : linge de maison, linge de bain, linge de table, linge de lit en plumes, duvets, naturels ou synthétiques ; couettes avec garnissage de plumes, édredons (couvre-pied de duvet) , sacs de couchage, tissus pour chaussures, plaids, matières plastiques (succédanés de tissu) ; tissu d'ameublement ; tentures murales en matières textiles ; vêtements, chaussures, chapellerie façonnage, traitement de plumes, duvets ou produits analogues ; traitement de textiles, tissus, de matériaux d'origine organique ou végétale ; ignifugation de textiles, imperméabilisation de textiles ; information en matière de traitement de produits, de façonnage de produits ; information en matière de traitement de plumes, duvets ou de produits analogues
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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