Marque renouvelée - Marque en vigueur

INTERPART
INTERPART, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1597454
Date de dépôt :
15/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2030

Présentation de la marque INTERPART

Déposée le 15 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) INTERPART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTERPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERPART domicilié(e) 12 rue François de Curel - 57000 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 457 853 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque INTERPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INTERPART arrivera à expiration en date du 15 juin 2030.


INTERPART, Société Anonyme - 12 rue François de Curel - 57000 - METZ - France - SIREN 380457853


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Renouvellement sans limitation le 24 mai 2000 n°2173703 - Publication au BOPI 2000-05-24

Demande de renouvellement le 25 mars 2010 n°2435883 - Publication au BOPI 2010-03-25

Inscription le 17 mai 2000 - Changement d'adresse n°300287 - Publication au BOPI 2000-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Inscription le 19 avril 2010 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°522031 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Inscription le 16 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526085 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-16

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2010 n°2443663 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-16

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2020 n°2748188 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-15

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