TOP NOTE
Présentation de la marque TOP NOTE
Déposée le 6 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) INTERPARFUMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP NOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOP NOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOP NOTE arrivera à expiration en date du 6 décembre 2025.
INTERPARFUMS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20
Inscription le 11 octobre 2000 - Changement de dénomination n°311691 - Publication au BOPI 2000-10-11
Inscription le 29 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°468919 - Publication au BOPI 2007-11-29
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2005 n°2300732 - Publication au BOPI 2005-11-10
Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2015 n°2598609 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-10-01