Déposée le 9 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) INTERPARFUMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BYZANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERPARFUMS domicilié(e) 4 Rond-point des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 219 382 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERPARFUMS, Mme FICHINI Guylaine domicilié(e) 4 Rond-point des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque BYZANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERPARFUMS, société anonyme - 4 Rond-point des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 350219382
INTERPARFUMS, Mme FICHINI Guylaine - 4 Rond-point des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2007 n°2336699 - Publication au BOPI 2007-03-14
Renouvellement sans limitation n°2079723 - Publication au BOPI 1997-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33
Inscription le 22 octobre 2008 - Changement d'adresse n°483558 - Publication au BOPI 2008-10-22
Inscription le 4 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652315 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-04
Renouvellement sans limitation le 10 février 2017 n°2640233 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-10
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Optiques.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;peignes et éponges;porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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