Déposée le 5 septembre 1978 par INTERPACE CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « HART COOLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: INTERPACE CORPORATION, domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 260 Cherry Hill Road, Parsippany, Etat de New Jersey, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet SIMONNOT. - France.
La marque HART COOLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1065842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: INTERPACE CORPORATION - Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 260 Cherry Hill Road, Parsippany, Etat de New Jersey, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
le Cabinet SIMONNOT. - France
Inscription - Transmission de propriété n°11046 - Publication au BOPI 1979-014
Appareils et installations de chauffage, de réfrigération, de ventilation et de conditionnement d'air, notamment registres pour panneaux et pour sols, registres de ventilation, diffuseurs pour murs et pour plafonds, grilles d'aération et de ventilation, registres de tirage et leurs équipements prêts à monter et comprenant les paliers, les contrepoids, le chaîne et ses organes d'accouplement et de verrouillage, pour commander ces registres dans lesdits appareils et installations, régulateurs pour registres, régulateurs pour chaudières et appareillages comprenant chaîne, poulies, crochets et vis emballés ensemble, registres à parois latérales, diffuseurs à périmètre, cheminées et conduits d'aération pour les gaz, organes et accessoires des installations et appareils qui précèdent.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HART COOLEY"