Déposée le 8 juin 1979 par INTERPACE CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « FRANCISCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est INTERPACE CORPORATION domicilié(e) (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), 260 Cherry Hill Road, PARSIPPANY, New-Jersey, (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.
La marque FRANCISCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERPACE CORPORATION - (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), 260 Cherry Hill Road, PARSIPPANY, New-Jersey, (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis
CABINET PORTE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-020
Bougies.Tous couverts de table en argent massif, plaqué argent, métal argenté ou autre tels que coutellerie, cuillers et fourchettes.Services de table en argent massif, plaqué argent ou métal argenté (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers).Verrerie, porcelaine, faïence, services en céramique et accessoires pour buffets, ustensiles de cuisson et de cuisine, accessoires pour salles de bains.Produits textiles pour la table, tels que nappes et serviettes.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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