Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 INTEROP'SANTE
/
IHE France
Marque renouvelée - Marque en vigueur

IHE France
INTEROP'SANTE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3696048
Date de dépôt :
03/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2029
IHE France de INTEROP\'SANTE

Présentation de la marque IHE France

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2009 par l'association loi 1901 INTEROP'SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IHE France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-01 du 8 janvier 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 INTEROP'SANTE domicilié(e) 25 Rue du Louvre - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 297 342 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, De Gaulle Fleurance et Associés, Mme Le Péchon-Joubert Francine domicilié(e) 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.

La marque IHE France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3696048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IHE France arrivera à expiration en date du 3 décembre 2029.

INTEROP'SANTE a également déposé les autres marques suivantes : Interop'Santé , Hprim , HPRIM , HPRIM XML , HPRIM SANTE , INTEROP'SANTE , PN13-IS


INTEROP'SANTE, Association Loi 1901 - 25 Rue du Louvre - 75001 - PARIS - France - SIREN 389297342


De Gaulle Fleurance et Associés, Mme Le Péchon-Joubert Francine - 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 8 août 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°730694 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-08

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2019 n°2728902 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-22

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.