Marque renouvelée - Marque en vigueur

Hprim
Interop'Santé, Association déclarée

Numéro de dépôt :
3553808
Date de dépôt :
01/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2028
Hprim de Interop\'Santé

Présentation de la marque Hprim

Déposée le 1 février 2008 par l'association loi 1901 Interop'Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hprim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-11 du 14 mars 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 Interop'Santé domicilié(e) 25 Rue du Louvre - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 297 342 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, De Gaulle Fleurance et Associés, Mme Le Péchon-Joubert Francine domicilié(e) 9 RUE Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.

La marque Hprim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3553808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Hprim arrivera à expiration en date du 1 février 2028.

Interop'Santé a également déposé les autres marques suivantes : Interop'Santé , HPRIM , HPRIM XML , HPRIM SANTE , INTEROP'SANTE , IHE France , PN13-IS


Interop'Santé, Association déclarée - 25 Rue du Louvre - 75001 - PARIS - France - SIREN 389297342


De Gaulle Fleurance et Associés, Mme Le Péchon-Joubert Francine - 9 RUE Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Renouvellement sans limitation le 22 février 2018 n°2673362 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-22

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.