Présentation de la marque Médaillons de Saint-Jacques
Déposée le 28 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNOVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Médaillons de Saint-Jacques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-50 du 12 décembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNOVA domicilié(e) 245 Route Nationale,62360 LA CAPELLE LES BOULOGNE - 62360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 520 721 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Delpérié Jean-Marie INTERNOVA domicilié(e) 245 Route Nationale,62360 LA CAPELLE LES BOULOGNE - 62360 - France.
La marque Médaillons de Saint-Jacques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Médaillons de Saint-Jacques est expirée depuis le 28 octobre 2013.
INTERNOVA a également déposé les autres marques suivantes : 30o à l'ombre
INTERNOVA (S.A.R.L.) - 245 Route Nationale,62360 LA CAPELLE LES BOULOGNE - 62360 - France - SIREN 450520721
Monsieur Delpérié Jean-Marie INTERNOVA - 245 Route Nationale,62360 LA CAPELLE LES BOULOGNE - 62360 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Inscription le 6 mai 2013 - Renonciation partielle n°600283 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légiumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Transport : emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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