Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALTERM
INTERNOVA INTERNATIONAL INNOVATION COMPANY B.V. (société de droit hollandais)

Numéro de dépôt :
3006214
Date de dépôt :
04/02/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2010

Présentation de la marque VALTERM

Déposée le 4 février 2000 par INTERNOVA INTERNATIONAL INNOVATION COMPANY B.V. (société de droit hollandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VALTERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est INTERNOVA INTERNATIONAL INNOVATION COMPANY B.V. (société de droit hollandais), domicilié(e) Blaak 555, 3011 GB ROTTERDAM - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. - France.

La marque VALTERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALTERM est expirée depuis le 4 février 2010.


INTERNOVA INTERNATIONAL INNOVATION COMPANY B.V. (société de droit hollandais) - Blaak 555, 3011 GB ROTTERDAM - Pays-Bas


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Matériaux de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques), notamment pour l'industrie textile et l'ameublement. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.