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Marques déposées par INTERNOTE RESEARCH LTD. (Société de droit suisse
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AVRIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVRIL
INTERNOTE RESEARCH LTD. (Société de droit suisse)

Numéro de dépôt :
1498552
Date de dépôt :
16/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1998

Présentation de la marque AVRIL

Déposée le 16 novembre 1988 par INTERNOTE RESEARCH LTD. (Société de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AVRIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INTERNOTE RESEARCH LTD. (Société de droit suisse) domicilié(e) Via Balestra 27, 6901 Lugano, SUISSE. - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN. - France.

La marque AVRIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVRIL est expirée depuis le 16 novembre 1998.


INTERNOTE RESEARCH LTD. (Société de droit suisse) - Via Balestra 27, 6901 Lugano, SUISSE. - Suisse


CABINET WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Instruments de musique et leurs accessoires: jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport; ornements et décoration pour arbres de Noël.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].