Marque enregistrée - Marque en vigueur

PERLES & CO
INTERNET & E-COMMERCE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4359494
Date de dépôt :
05/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2027
PERLES & CO de INTERNET & E-COMMERCE

Présentation de la marque PERLES & CO

Déposée par voie électronique le 5 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNET & E-COMMERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERLES & CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNET & E-COMMERCE domicilié(e) ZAC DE JARLARD, 25 RUE HENRI MOISSAN - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 605 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. STEPHANIE DEVYVER domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque PERLES & CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLES & CO arrivera à expiration en date du 5 mai 2027.

INTERNET & E-COMMERCE a également déposé les autres marques suivantes : PERLES & CO


INTERNET & E-COMMERCE, Société à Responsabilité Limitée - ZAC DE JARLARD, 25 RUE HENRI MOISSAN - 81000 - ALBI - France - SIREN 453605933


IPSIDE, Mme. STEPHANIE DEVYVER - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Fils à usage textile, fils de laine, fils de coton, fils à broder, fils élastiques à usage textile ;

Tissus, tissus adhésifs collables à chaud ; tissus, décors à apposer sur vêtements ; toiles cirées ; étoffes ; tissus élastiques ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; linge de maison et linge de lit ;

Services de regroupement à l'exception de leur transport, mise à disposition et présentation aux consommateurs de produits et services en vue de leur vente et de leur achat, à savoir bijouterie, joaillerie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages, horlogerie et instruments chronométriques, Bijoux fantaisie, perles, Pierreries, Pierres fines, Strass, Bijoux, bagues, bracelets, boucles d'oreille, chaînes, colliers, pendentifs, broches, porte-clefs de fantaisie, breloques, apprêts pour la bijouterie, fermoirs, anneaux, Cabochons, Sertis, Coffrets à bijoux ou boites en métaux précieux , boîtiers, Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies ; articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, Papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums ; cartes, livres, journaux,prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, dentelle et broderie, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, Articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie, attaches ou fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure, Insignes non en métaux précieux, Plumes, pompons, Cordons en laine, Boules à repriser, Crochets pour tapis, Paillettes pour vêtements, Pièces collables à chaud pour décorer les articles textiles, fils à usage textile, fils de laine, fils de coton, fils à broder, fils élastiques à usage textile, tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus, décors à apposer sur vêtements, toiles cirées, étoffes, tissus élastiques, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, linge de maison et linge de lit, pates à modeler, pates polymères, ustensiles pour les loisirs créatifs, ustensiles et récipients pour la cuisine ou le ménage, moules, emporte-pièces, peintures, encres, vernis, colles, bougies, décors, décorations textiles, sérigraphies, transferts, outillage, coutellerie, fourchettes, cuillères, ciseaux, lames de rasoirs, aiguilles à tricoter, aiguilles à coudre, fils en métal pour la confection de bijoux et objets décoratifs, objets de décoration, luminaires, horloges, tableaux, objets d'art, figurines, jouets à décorer, jeux et jouets, revues, magazines, dvd et supports d'enregistrements magnétiques ; conseils, assistance et renseignements commerciaux aux consommateurs sur ces produits ; publicité ; organisation de campagnes publicitaires.