Déposée le 30 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARK AQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-40 du 5 octobre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATURE domicilié(e) 264 Boulevard Victor HUGO, 94120 Fontenay S/Bois - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 147 464 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl INTERNATURE - France.
La marque ARK AQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sarl INTERNATURE - 264 Boulevard Victor HUGO, 94120 Fontenay S/Bois - France - SIREN 438147464
Sarl INTERNATURE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-05
Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygièniques pour la medecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébé ; emplâtres ; materiel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiènique (autres que les savons) ; produits pour la déstruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapiaco, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), épices ; glace à rafraichir.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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