3615 CODE TRANSAFRICA LA PREMIERE BANQUE DE DONNEES DUR L'AFRIQUE
Présentation de la marque 3615 CODE TRANSAFRICA LA PREMIERE BANQUE DE DONNEES DUR L'AFRIQUE
Déposée le 24 février 1995 par l'association loi 1901 Internationale pour la Recherche et le développement en Afrique (ARDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3615 CODE TRANSAFRICA LA PREMIERE BANQUE DE DONNEES DUR L'AFRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque 3615 CODE TRANSAFRICA LA PREMIERE BANQUE DE DONNEES DUR L'AFRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3615 CODE TRANSAFRICA LA PREMIERE BANQUE DE DONNEES DUR L'AFRIQUE est expirée depuis le 24 février 2005.
Internationale pour la Recherche et le développement en Afrique (ARDA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31
Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13