Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.I.S.P ASSOCIATION INTERNATIONALE DES SOLDATS DE LA PAIX S.P.I.A SOLDIERS OF PEACE INTERNATIONAL ASSOCIATION "UN : WE BELIEVE"
Association Internationale des Soldats de la Paix (A.I.S.P.) (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
95602959
Date de dépôt :
18/12/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2005

Présentation de la marque A.I.S.P ASSOCIATION INTERNATIONALE DES SOLDATS DE LA PAIX S.P.I.A SOLDIERS OF PEACE INTERNATIONAL ASSOCIATION "UN : WE BELIEVE"

Déposée le 18 décembre 1995 par l'association loi 1901 Internationale des Soldats de la Paix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A.I.S.P ASSOCIATION INTERNATIONALE DES SOLDATS DE LA PAIX S.P.I.A SOLDIERS OF PEACE INTERNATIONAL ASSOCIATION "UN : WE BELIEVE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 Internationale des Soldats de la Paix domicilié(e) sise au 178, rue Garibaldi, 69003 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent ATTAR-BAYROU - France.

La marque A.I.S.P ASSOCIATION INTERNATIONALE DES SOLDATS DE LA PAIX S.P.I.A SOLDIERS OF PEACE INTERNATIONAL ASSOCIATION "UN : WE BELIEVE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.I.S.P ASSOCIATION INTERNATIONALE DES SOLDATS DE LA PAIX S.P.I.A SOLDIERS OF PEACE INTERNATIONAL ASSOCIATION "UN : WE BELIEVE" est expirée depuis le 18 décembre 2005.

Internationale des Soldats de la Paix a également déposé les autres marques suivantes : YOUNG PEACEMAKERS


Association Internationale des Soldats de la Paix (A.I.S.P.) (Association Loi 1901) - sise au 178, rue Garibaldi, 69003 LYON - France


Laurent ATTAR-BAYROU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-06

Demande de renouvellement le 19 décembre 2005 n°2303226 - Publication au BOPI 2005-12-19

Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°489033 - Publication au BOPI 2009-01-07

Inscription le 18 avril 2001 - Rejet partiel n°321982 - Publication au BOPI 2001-04-18

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

- Publication de journaux et d'information sur le maintien de la Paix, - Contrôle des Elections de l'humanitaire - Organisation de manifestations ou publicités aidant au développement des actions de l'association - Service d'abonnement de journaux - Construction, reconstruction, supervision d'écoles ou dispensaires - Enseignement (fourniture de matériel pédagogique pour les enfants et accompagnement scolaire - Edition de livres et de revues - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs - Soins médicaux, soins d'hygiène, accompagnements et escortes, travaux d'ingénierie et de génie, confection de colis de nourriture (Opération "Un colis pour un Casque Bleu"), d'hygiène, de santé, scolaire.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.