Marque renouvelée - Marque en vigueur

PORTES DU SOLEIL ÉTÉ-HIVER
Association Internationale des Portes du Soleil, Association selon la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3361178
Date de dépôt :
25/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2025
PORTES DU SOLEIL ÉTÉ-HIVER de Internationale des Portes du Soleil

Présentation de la marque PORTES DU SOLEIL ÉTÉ-HIVER

Déposée le 25 mai 2005 par l'association loi 1901 Internationale des Portes du Soleil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORTES DU SOLEIL ÉTÉ-HIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 Internationale des Portes du Soleil domicilié(e) 1401 Route de Vonnes - 74390 - CHATEL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pascale Lambert et Associes, Mme Bertolero Silvia domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque PORTES DU SOLEIL ÉTÉ-HIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361178.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PORTES DU SOLEIL ÉTÉ-HIVER arrivera à expiration en date du 25 mai 2025.

Internationale des Portes du Soleil a également déposé les autres marques suivantes : Multi PASS Portes du Soleil , FESTIVAL ROCK THE PISTES , PASS'PORTES du Soleil MTB , PORTES DU SOLEIL


Association Internationale des Portes du Soleil, Association selon la loi du 1er juillet 1901 - 1401 Route de Vonnes - 74390 - CHATEL - France


Cabinet Pascale Lambert et Associes, Mme Bertolero Silvia - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2015 n°2590931 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-25

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, journaux, livres, périodiques, publications, revues, affiches, formulaires, albums, almanachs, calendriers, catalogues. Photographies. Porte-affiches en papier ou carton. Autocollants (articles de papeterie). Articles pour reliure. Cartonnages. Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des meubles) ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Sachets pour l'emballage (en papier ou en matieres plastiques). Vaisselle en porcelaine, faïence, céramique ou verre ; vaisselle non en métaux précieux. Bidons (gourdes), récipients calorifuges pour boissons, bouteilles, carafes, verres (récipients), gobelets en carton ou en matière plastique, gobelets non en métaux précieux. Casseroles, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, moulins à poivre ou à sel. Sacs isothermes. Brosserie, blaireaux, nécessaires de toilette. Objets d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre. Vêtements (habillement) ; vêtements de nuit, bonneterie, lingerie de corps, chemisiers, chemises, tee-shirts, sweat-shirts, pull-overs, jupes, pantalons, robes, manteaux, blousons, vestes, anoraks, vêtements de pluie ; vêtements de sports autres que de plongée ; chaussettes, écharpes, bonnets et foulards ; gants d'habillement ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussons, sandales, chaussures de sport ; chapellerie. Assurances ; assurances contre les accidents, informations en matière d'assurance. Affaires financières, services de financement. Affaires monétaires. Affaires immobilières, agences immobilières, location d'appartements, location de bureaux, évaluation de biens immobiliers, gérance de biens immobiliers. Transport, notamment de passagers, par avion, en automobile, en bateaux, en chemin de fer. Organisation de voyages ; information concernant les voyages ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (y compris les réservations pour voyageurs, à l'exception de la réservation d'hôtels) ; organisation de croisières, d'excursions, de visites touristiques. Location de véhicules de transport. Services d'autobus et de taxis. Services de parcs de stationnement. Services de sauvetage. Education ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation ; représentations de spectacles, production de spectacles, production de films sur bande vidéo et de films cinématographiques ; montage de programmes radiophoniques ou de télévision ; locations d'enregistrement sonores, de bandes vidéo, d'appareils et accessoires cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision ; exploitation de salles de cinéma et de salles de spectacles ; services de discothèques ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'événements culturels ou artistiques ; services de musée (présentation, expositions) ; planification de réception ; activités sportives et culturelles ; publication de journaux, livres et revues ; prêt de livres. Hôtellerie. Restauration (alimentation). Services de bars, cafés-restaurants, cafétéria, restaurants libre-service. Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs. Exploitation de terrains de camping. Crèches d'enfants.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.