Association Internationale des Portes du Soleil, association selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3883246
Date de dépôt :
20/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2021
Présentation de la marque PASS'PORTES du Soleil MTB
Déposée le 20 décembre 2011 par l'association loi 1901 Internationale des Portes du Soleil
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASS'PORTES du Soleil MTB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 Internationale des Portes du Soleil domicilié(e) 1401 route de Vonnes - 74390 - CHATEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque PASS'PORTES du Soleil MTB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883246.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association Internationale des Portes du Soleil, association selon la loi du 1er juillet 1901 - 1401 route de Vonnes - 74390 - CHATEL - France
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Gestion de remonte pentes ; gestion de stations de skis.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Stages de perfectionnement sportifs ; enseignement du ski et autres sports de glisse ; organisation de compétitions sportives ; chronométrage de manifestations sportives, mise à disposition d'installations sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; services de loisirs ; publication de brochures, livres et revues ; production de films ; location d'équipement pour le sport à l'exception des véhicules.
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