AIIC ASSOCIATION INTERNATIONALE DES INTERPRETES DE CONFERENCE INTERNATIONAL ASSOCIATION OF CONFERENCE INTERPRETERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AIIC ASSOCIATION INTERNATIONALE DES INTERPRETES DE CONFERENCE INTERNATIONAL ASSOCIATION OF CONFERENCE INTERPRETERS
ASSOCIATION INTERNATIONALE DES INTERPRETES DE CONFERENCE, Association de droit français loi 1901
Numéro de dépôt :
3920103
Date de dépôt :
15/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/05/2022
Présentation de la marque AIIC ASSOCIATION INTERNATIONALE DES INTERPRETES DE CONFERENCE INTERNATIONAL ASSOCIATION OF CONFERENCE INTERPRETERS
Déposée le 15 mai 2012 par l'association loi 1901 INTERNATIONALE DES INTERPRETES DE CONFERENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « AIIC ASSOCIATION INTERNATIONALE DES INTERPRETES DE CONFERENCE INTERNATIONAL ASSOCIATION OF CONFERENCE INTERPRETERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-23 du 8 juin 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 INTERNATIONALE DES INTERPRETES DE CONFERENCE domicilié(e) 46, avenue Blanc, CH- 1202 GENEVE - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque AIIC ASSOCIATION INTERNATIONALE DES INTERPRETES DE CONFERENCE INTERNATIONAL ASSOCIATION OF CONFERENCE INTERPRETERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920103.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIIC ASSOCIATION INTERNATIONALE DES INTERPRETES DE CONFERENCE INTERNATIONAL ASSOCIATION OF CONFERENCE INTERPRETERS est expirée depuis le 15 mai 2022.
ASSOCIATION INTERNATIONALE DES INTERPRETES DE CONFERENCE, Association de droit français loi 1901 - 46, avenue Blanc, CH- 1202 GENEVE - Suisse
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Inscription le 17 septembre 2012 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°584367 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-17
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; systèmes de conférence, à savoir, caméras vidéo, casques à écouteurs, appareils de projection de diapositives, écrans de projection, supports d'enregistrement sonores, haut-parleurs, microphones ; installations d'interprétation simultanée à savoir, bandes magnétiques, bandes vidéo et cassettes vidéo ; appareils pour le traitement de l'information ;
Services de télécommunications, transmission d'informations par voie télématique, téléphonique, transmission d'informations par voie informatique, services de transmission d'informations par réseaux de transmission de données et informations en ligne ;
Services d'éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.
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