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Marques déposées par l'association loi 1901 Internationale des Belougas
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BELOUGA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELOUGA
Association Internationale des Belougas

Numéro de dépôt :
949097
Date de dépôt :
11/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BELOUGA

Déposée le 11 mars 1976 par l'association loi 1901 Internationale des Belougas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BELOUGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Internationale des Belougas domicilié(e) (association), 61, rue Paul Déroulède, Bois-Colombes (Hauts-de-Seine). - France.

La marque BELOUGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BELOUGA est expirée depuis le 11 mars 1986.

Internationale des Belougas a également déposé les autres marques suivantes : BELOUGA


Association Internationale des Belougas - (association), 61, rue Paul Déroulède, Bois-Colombes (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505

Véhicules, notamment bateaux et tous appareils de locomotion par eau;accastillage.