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Marques déposées par l'association loi 1901 INTERNATIONALE DES BELOUGAS
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BELOUGA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELOUGA
ASSOCIATION INTERNATIONALE DES BELOUGAS (association régie par la loi du 1er Juillet 1901)

Numéro de dépôt :
1346061
Date de dépôt :
11/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/1996

Présentation de la marque BELOUGA

Déposée le 11 mars 1986 par l'association loi 1901 INTERNATIONALE DES BELOUGAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELOUGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 INTERNATIONALE DES BELOUGAS domicilié(e) 61 rue Paul Déroulède, BOIS-COLOMBES (Hauts-de-Seine). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque BELOUGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELOUGA est expirée depuis le 11 mars 1996.

INTERNATIONALE DES BELOUGAS a également déposé les autres marques suivantes : BELOUGA


ASSOCIATION INTERNATIONALE DES BELOUGAS (association régie par la loi du 1er Juillet 1901) - 61 rue Paul Déroulède, BOIS-COLOMBES (Hauts-de-Seine). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Véhicules, notamment bateaux et tous appareils de locomotion par eau; accastillage.