Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITM
INTERNATIONALE DE TRAVAUX ET DE MATERIEL SAS (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3204253
Date de dépôt :
16/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2013
ITM de INTERNATIONALE DE TRAVAUX ET DE MATERIEL(société par actions simplifiée

Présentation de la marque ITM

Déposée le 16 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERNATIONALE DE TRAVAUX ET DE MATERIEL(société par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ITM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERNATIONALE DE TRAVAUX ET DE MATERIEL(société par actions simplifiée domicilié(e) 16 bis, rue Grange Dame Rose,78140 Vélizy-Villacoublay - 78140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 793 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Arnaud Michel Avocat à la Cour Cabinet Gide Loyrette Nouel domicilié(e) 26 cours Albert 1er,75008 Paris - 75008 - France.

La marque ITM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITM est expirée depuis le 16 janvier 2013.


INTERNATIONALE DE TRAVAUX ET DE MATERIEL SAS (société par actions simplifiée) - 16 bis, rue Grange Dame Rose,78140 Vélizy-Villacoublay - 78140 - France - SIREN 342793601


Maître Arnaud Michel Avocat à la Cour Cabinet Gide Loyrette Nouel - 26 cours Albert 1er,75008 Paris - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Machines et machines-outils ainsi que leurs parties à savoir : machines et machines-outils automatisées ainsi que leurs parties pour le forage ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ainsi que leurs parties ; accouplements et dispositifs pour la transmission de force (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pioches, foreuses, tunneliers, excavateurs, engins de terrassement, de dérochage, d'extraction et engins similaires utilisés par exemple dans les mines, carrières, travaux publics, forages pétroliers et génie civil. Installation, entretien, réparation et location de machines et machines-outils pour le forage, de foreuses, de tunneliers, d'excavateurs ainsi que d'engins de terrassement, de dérochage et d'extraction ; forage de puits et travaux d'entretien et de réparation correspondants. Travaux d'ingénieurs, recherches, conseils, études et expertises dans les domaines du forage, des gisements pétrolifères et des constructions sous-marines ; consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires dans les domaines du forage, des gisements pétrolifères et des constructions sous-marines ; tous services concernant l'industrie du pétrole, aux stades de la protection et de l'extraction à savoir : ingénierie du pétrole et des constructions pétrolifères, aux stades de la recherche de gisements et de leur extraction et au stade de la protection de l'environnement et des mers ; analyses pour la recherche et l'exploitation de gisements pétrolifères ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospections géologiques et pétrolifères ; forages ; forages pétroliers, surveillance de forages pétroliers.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.