Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUSCANY
INTERNATIONALE DE LUNETTERIE S.A. (sté an.)

Numéro de dépôt :
1504329
Date de dépôt :
15/12/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/1998

Présentation de la marque TUSCANY

Déposée le 15 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONALE DE LUNETTERIE (sté an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TUSCANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONALE DE LUNETTERIE (sté an domicilié(e) 3, rue de la Paix, 01100 OYONNAX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque TUSCANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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INTERNATIONALE DE LUNETTERIE S.A. (sté an.) - 3, rue de la Paix, 01100 OYONNAX. - France


CABINET MONNIER. - France


Inscription le 13 mai 1997 - Changement de dénomination n°237703 - Publication au BOPI 1997-05-13

Montures de lunettes, lunettes, et de manière générale tous articles de lunetterie y compris les étuis.