Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNSIDE
INTERNATIONALE DE LUNETTERIE (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1369931
Date de dépôt :
05/09/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/1996

Présentation de la marque SUNSIDE

Déposée le 5 septembre 1986 par INTERNATIONALE DE LUNETTERIE (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUNSIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INTERNATIONALE DE LUNETTERIE (soc. an.), domicilié(e) 3, rue de la Paix, 01100 OYONNAX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque SUNSIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNSIDE est expirée depuis le 5 septembre 1996.

INTERNATIONALE DE LUNETTERIE (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : SUN WATCH , SUN WATCH , SUN UVA , SUNSEEKER , CARBOFLEX , SPORT SWING , BRONCO , WOODLINE , BORSALINO , ALBERTVILLE 92


INTERNATIONALE DE LUNETTERIE (soc. an.) - 3, rue de la Paix, 01100 OYONNAX. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

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