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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONALE DE COMMERCE
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PAUL BAUMANN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUL BAUMANN
INTERNATIONALE DE COMMERCE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
95577794
Date de dépôt :
27/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2005

Présentation de la marque PAUL BAUMANN

Déposée le 27 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONALE DE COMMERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAUL BAUMANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONALE DE COMMERCE domicilié(e) 4 Route de Maisons, 78400 CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 884 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERCOM - France.

La marque PAUL BAUMANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL BAUMANN est expirée depuis le 27 juin 2005.

INTERNATIONALE DE COMMERCE a également déposé les autres marques suivantes : BZ BERZINGUE , BROTHERS & SONS , (Marque figurative) , AVELLINO PARIS , AV AVELLINO PARIS , BOOTLEGGER


INTERNATIONALE DE COMMERCE (S.A.R.L.) - 4 Route de Maisons, 78400 CHATOU - France - SIREN 333884443


INTERCOM - France


Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°268052 - Publication au BOPI 1998-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des tapis, vêtements, chaussures ; décorations pour arbres de Noël.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].