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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONALE DE COMMERCE
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BROTHERS & SONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROTHERS & SONS
INTERNATIONALE DE COMMERCE (SARL)

Numéro de dépôt :
94522224
Date de dépôt :
30/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2004

Présentation de la marque BROTHERS & SONS

Déposée le 30 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONALE DE COMMERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROTHERS & SONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONALE DE COMMERCE domicilié(e) 4 ROUTE DE MAISONS, 78400 CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 884 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERCOM - France.

La marque BROTHERS & SONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROTHERS & SONS est expirée depuis le 30 mai 2004.

INTERNATIONALE DE COMMERCE a également déposé les autres marques suivantes : BZ BERZINGUE , (Marque figurative) , AVELLINO PARIS , AV AVELLINO PARIS , PAUL BAUMANN , BOOTLEGGER


INTERNATIONALE DE COMMERCE (SARL) - 4 ROUTE DE MAISONS, 78400 CHATOU - France - SIREN 333884443


INTERCOM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.