INTERNATIONAL TYPEFACE CORPORATION (Société organisée sous les lois de l'état de New York)
Numéro de dépôt :
1737054
Date de dépôt :
10/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2010
Présentation de la marque ITC QUAY SANS
Déposée le 10 décembre 1990 par INTERNATIONAL TYPEFACE CORPORATION (Société organisée sous les lois de l'état de New York
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ITC QUAY SANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est INTERNATIONAL TYPEFACE CORPORATION (Société organisée sous les lois de l'état de New York), domicilié(e) 228 East 45TH Street 12TH Floor, New York, 10017 New York, E.U.A (dossier no 2187343) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2187343) - France.
La marque ITC QUAY SANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERNATIONAL TYPEFACE CORPORATION (Société organisée sous les lois de l'état de New York) - 228 East 45TH Street 12TH Floor, New York, 10017 New York, E.U.A (dossier no 2187343) - États-Unis
cabinet beau de loménie - (dossier no 2187343) - France
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2000 n°2187343 - Publication au BOPI 2000-12-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-01
Supports d'images faits de verre ou de matière plastique ou bien de nature magnétique et/ou supports de données électroniques avec alphabets, signes de ponctuation, chiffres et caractères spéciaux, destinés à être utilisés sur des équipements de composition typographique, en particulier sur des photocomposeuses, des machines de composition électroniques, des dispositifs de composition destinés à renforcer les titres et des machines de composition laser, pour la reproduction et la duplication, spécialement pour l'impression
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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