Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITC GOUDY SANS
INTERNATIONAL TYPEFACE CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de New York)

Numéro de dépôt :
1364079
Date de dépôt :
18/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/1996

Présentation de la marque ITC GOUDY SANS

Déposée le 18 juillet 1986 par INTERNATIONAL TYPEFACE CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ITC GOUDY SANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INTERNATIONAL TYPEFACE CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de New York) domicilié(e) 2 Dag Hammarskjold Plaza, NEW YORK, New York (E.U.A.). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ITC GOUDY SANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITC GOUDY SANS est expirée depuis le 18 juillet 1996.

INTERNATIONAL TYPEFACE CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de New York a également déposé les autres marques suivantes : ITC VELJOVIC , ITC SYMBOL , ITC JAMILLE , ITC FLORA , ITC LEAWOOD , ITC ISADORA , ITC MIXAGE , ITC QUAY SANS , ITC ARABIC , ITC GIOVANNI


INTERNATIONAL TYPEFACE CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de New York) - 2 Dag Hammarskjold Plaza, NEW YORK, New York (E.U.A.). - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Machines et machines-outils.Appareils et instruments scientifiques ou électriques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;caractères d'imprimerie;clichés.Supports d'images contenant des alphabets, des signes de ponctuation, des chiffres et des caractères symboliques spéciaux à utiliser sur un équipement de composition typographique, en particulier des machines de photocomposition, des machines de composition électronique, des machines de composition à affichage de lignes de tête et des machines de composition à laser, des caractères typographiques et caractères symboliques faits en matériaux métalliques et non-métalliques ainsi que des supports de faces de caractères faits de verre, matière plastique ou par des moyens magnétiques et/ou des supports de données électroniques pour reproduction et copie, en particulier à des fins d'impression; feuilles de transfert.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.